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Aqueduc
1856-1950
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Faits saillants sur les demandes concernant la construction de divers
aqueducs |
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AUDITION
1856-1950
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Faits saillants de la vérification des faits et
gestes, principalement comptable, du conseil municipal
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COMMISSION SCOLAIRE |
Faits saillants des relations de la commission
scolaire de St-Marc avec le conseil municipal
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MAIRES
1855-1969
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Liste
des maires pour la période |
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ÉLECTIONS
1856-1950
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Faits saillants des périodes électorales de la
corporation municipale |
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Évaluation |
Faits
saillants du contrôle de l'évaluation municipale |
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Financement |
Faits
saillants des emprunts et financement de la municipalité |
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Les taxes |
Faits saillants de l'évolution de la taxation |
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En général
1856-1900
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Faits saillants de faits généraux observés lors de la recherche |
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Législation généralité |
Faits saillants découlant des règlements et résolutions du conseil
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Législation commerce |
Faits saillants découlant des règlements et politiques sur les
commerces en général
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Législation sur le pain |
Faits saillants sur le contrôle de la vente du pain
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Législation
passeur |
Faits saillants sur la règlementation des passeurs |
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Secrétariat |
Faits saillants sur le secrétariat et la trésorerie |
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Trottoirs |
Faits saillants sur la construction des trottoirs |
