ESSAI

HISTORIQUE

DE LA CORPORATION MUNICIPALE

DE SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU


LA VOIRIE MUNICIPALE

CHEMIN DE LIGNE DE VERCHÈRES

 

Plan sur Google Maps Saint-Marc-sur-Richelieu 

 


Le chemin de linge de Verchères est le premier chemin de ligne, chemin qui a été construit dans notre municipalité. Il existait bien avant 1855, date de la fondation de la municipalité de St-Marc. C'est un chemin qui a été construit durant la période seigneuriale. Il semble avoir progressé de Verchères vers St-Marc. Sur la photo ci-dessus ce chemin est désigné comme étant « Montée Ancien de Verchères ». Aujourd'hui, il est nommé Chemin de Cournoyer.

Il date du début de la concession des terres au temps de la seigneurie de Cournoyer.

C’était le chemin qui conduisait à tous les chemins de front avant la construction du chemin de ligne de l’Église.

 On se rappelle que le 3 décembre 1855, le conseil fait appel au secrétariat du conseil de comté pour obtenir le dernier procès-verbal concernant le chemin de ligne de Verchères.


Il semble qu’avant 1857, il se nommait le chemin d’en bas. Ce 7 septembre 1857, le conseil le nomme Chemin de ligne de Verchères. Aujourd'hui, ce chemin se nomme « Ancienne route de Verchère ». Quelques nostalgiques le désignent sous l’appellation de « Chemin de Cournoyer ». Sur la carte ci-dessus, il est indiqué « Montée Ancien de Verchères ».

À cette époque, la majorité des chemins était construite en terre. Très peu d’entre eux étaient empierrés ou même ensablés.

C’est pour quoi, durant plusieurs années on prendra beaucoup de temps pour comprendre les anciens procès-verbaux. Des avocats seront consultés et le secrétaire sera souvent appelé à rédiger de nouveaux procès-verbaux afin de les rendre compatibles avec les exigences de l’époque. On devait souvent les amender pour satisfaire aux demandes et les rendre plus faciles à appliquer.

Très souvent, les résolutions seront adoptées sur division et quelquefois le maire doit donner son vote prépondérant.

Il était également difficile de répartir, entre les intéressés, la partie d’entretien ou de confection de chacun.

Souvent, la décision sur une requête en amendement ou simplement une demande d’un nouveau procès-verbal était remise à une future réunion, sinon à plusieurs autres réunions.


Le lundi 5 avril 1858, le conseil procède à l'annulation par règlement des anciens procès verbaux des chemins de ligne de l’église et de Verchères en annulant tous les résolutions et règlements antérieurs.

Que tous les procès verbaux rendus par feu Remi Amable De Boucherville, grand voyer du district de Montréal, rapports qui ont établi ces chemins, sont déclarés être dans toute leur force et vigueur et le public en pleine propriété des chemins mentionnés. Le tout comme le rapport du surintendant de St-Marc qui est homologué par la présente.

Le conseil demande au secrétaire ce mercredi 25 août 1858 de faire des perquisitions au greffe de Montréal pour étudier l’ancien procès-verbal de l’entretien du chemin de Verchères.

Lors de la réunion du vendredi 3 septembre 1858, le conseil demande au secrétaire de dresser un procès-verbal concernant l’entretien du chemin de Verchères.

Il est demandé que soit passé un nouveau règlement en attendant le procès verbal. Le conseil accepte cette demande, trois conseillers votent pour et un contre.

Le règlement est adopté le lundi 4 octobre 1858. Ce règlement oblige l’entretien du chemin Verchères par ceux qui en étaient tenus par les anciens procès-verbaux.

Une réunion spéciale est tenue ce lundi 22 novembre 1858.

Le nouveau procès verbal du chemin de ligne de Verchères est soumis à l'approbation du conseil. Le conseil remet à une autre réunion sa décision.


Cette décision sur le procès verbal du chemin Verchères sera remise en janvier prochain 1859.

Il est difficile de s’entendre

Il est difficile de satisfaire l’ensemble des contribuables

Le conseil, ce lundi 3 janvier 1859, homologue un procès-verbal concernant les affaires sur le chemin de ligne de Verchères. Deux conseillers votent en faveur et deux autres votent contre la résolution. Le maire ne donne pas son vote prépondérant et la décision est remise à une prochaine réunion.

À cette même réunion, le conseil examine deux nouvelles requêtes et entend les intéressés. Pour donner suite aux discussions, il est résolu que l’entretien du chemin de ligne de Verchères soit entretenu par les habitants de la première concession et que ceux des autres concessions doivent entretenir les autres chemins de ligne. La superficie à entretenir sera au prorata de la superficie de leur propriété respective.

Encore un nouveau procès-verbal

Le conseil a de plus en plus de difficulté à gérer l’entretien de ces chemins.

Ce lundi 4 avril 1859, le conseil homologue un nouveau procès-verbal concernant l’entretien du chemin de ligne de Verchères. Certaines dispositions spécifient les obligations des intéressés. La partie du chemin, située dans la première concession, est entretenue par les propriétaires qui ont des terres dans cette concession. La partie située dans la deuxième, par les propriétaires qui ont des terres dans cette concession depuis la terre de Michel Ducharme inclusivement, jusqu’au bout de ladite concession. La partie située dans la troisième concession, par les propriétaires qui ont des terres dans cette concession en descendant depuis la terre de Cléophas Leroux inclusivement, jusqu’au bout de la paroisse. Cette partie du chemin sera également entretenue et réparée par tous les habitants du rang des 14. La partie à entretenir sera proportionnelle à la superficie de leurs terrains respectifs.

Un nouvel essai, 18 juillet 1859

Le conseil homologue à nouveau un procès-verbal pour tenter de régler définitivement l’entretien et les réparations du chemin de ligne de Verchères. Sur division, la résolution est adoptée. Trois conseillers votent pour la résolution et deux contre.


Ça ne va pas mieux

À sa réunion du lundi 9 avril 1860, le conseil reçoit l’opinion de maître Loranger, avocat de Montréal. L’opinion porte sur le procès-verbal du chemin de ligne de Verchères et vote une résolution voulant que soient adoptées des mesures pour faire en sorte que ce procès-verbal soit exécuté. En conséquence, les inspecteurs sont notifiés par le conseil d’exécuter le devis conformément au procès-verbal. Monsieur Xavier Benoit demande d’être déchargé de l’entretien de sa partie de chemin de ligne.

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On commence à changer la manière de participer aux coûts

Le undi 25 juin 1860, le conseil amende le procès-verbal du chemin de ligne de Verchères afin d’établir de nouvelles normes concernant l’entretien et les réparations dudit chemin. Le procès-verbal est amendé pour vice de forme. La partie d’entretien et la partie des travaux seront réparties suivant la valeur proportionnelle de la propriété assujettie. Cependant, les propriétaires intéressés devront faire les travaux de la moitié des fossés situés en face de leur clôture. Le secrétaire est nommé surintendant spécial pour dresser ce procès-verbal.

Le dernier procès-verbal est accepté le samedi 21 juillet 1860 et le conseil demande de préparer le devis conformément au procès-verbal.


Il semble que la répartition des coûts n’est pas encore adéquate

le mardi premier avril 1862, une requête est présentée au conseil dans le but de demander que les travaux sur le chemin de ligne de Verchères soient payés en regard de l’évaluation de la propriété des intéressés. Le conseil remet sa décision.

Cette demande est remise unanimement les mois suivants.

En mai 1862, la requête est remise sur division. Quatre conseillers votent pour la remise et deux contre. Mais le 4 juin 1862, le conseil rejette unanimement la requête jusqu’au nouveau rôle d’évaluation.


Parfois, il faut sévir

En juillet 1864, le conseil force Messieurs André Langevin, Joseph Blanchard et quelques autres à exécuter les travaux qui leur appartiennent dans le chemin de ligne de Verchères.


Même que parfois, les intéressés demandent d’abolir les procès-verbaux. C’est à sa réunion du 22 avril 1865 qu’une demande est adressée au conseil à cet effet afin d’abolir les procès-verbaux du chemin de ligne de Verchères et d’établir un nouveau règlement.

le Jeudi 4 mai 1865, le conseil présente, pour adoption, le règlement portant le numéro 17. Ce règlement régit le chemin de ligne de Verchères. Il modifie le procès-verbal réglant les travaux à faire sur ce chemin de ligne. Il est amendé, pour modifier et expliquer correctement les dispositions dudit règlement, de manière à dissiper tous les doutes quant à l’interprétation des termes du procès-verbal. Ce règlement, indique le nom des propriétaires assujettis aux travaux. Ces propriétaires sont tenus de faire leurs travaux ou leurs parts respectives de travaux. Les travaux peuvent être faits par la main d’œuvre des parties qui sont tenues de le faire et non par contribution en argent. Il est également ordonné que la partie des travaux à faire soit donnée sur le terrain. La résolution est adoptée sur division. Trois conseillers votent pour, un contre.

On n’est pas encore satisfait

Le lundi 15 mai 1865, on demande au conseil d’abroger le nouveau règlement concernant les travaux sur le chemin de ligne de Verchères.

Plusieurs autres règlements viendront changer les dispositions concernant le chemin de ligne de Verchères.


Le 15 novembre 1866, le conseil autorise le maire à vendre à la porte de l’église l’entretien d'hiver du chemin de ligne de Verchères.

C’est une pratique courante de vendre les travaux d’entretien des chemins d’hiver. Suivant un avis publié à la porte de l’église et à la salle du conseil, les citoyens sont convoqués à un endroit, date et heure, déterminés dans l’avis. L’endroit était souvent désigné sur le perron de l’église. À l’heure précise, le maire ou toute autre personne autorisée offrait à l’enchère l’entretien des chemins d’hiver. Un prix maximal était fixé par le conseil et la vente était accordée au plus bas soumissionnaire.

De temps à autre, lorsque le chemin exigeait plus de travaux, le conseil ordonnait au secrétaire d’en faire la visite et de préparer un rapport en conséquence.


Toujours de la difficulté à appliquer ce règlement

Devant la difficulté à faire observer son règlement, le lundi  21 janvier 1867, le conseil autorise une rencontre avec un homme de loi à Montréal. Le but de la rencontre est principalement pour trouver des moyens plus fonctionnels dans l’administration de la répartition des travaux dans le chemin de ligne de Verchères. Le mois suivant, il nomme le secrétaire, surintendant spécial, pour faire la visite du chemin de ligne de Verchères et en faire rapport.

Le 10 avril 1867, vu les difficultés d’entretien du chemin de ligne de Verchères et sur la recommandation des avocats, il est décidé à refaire un nouveau procès-verbal.

Le secrétaire est nommé surintendant spécial pour procéder à la rédaction de ce nouveau procès-verbal.

Le lundi 20 mai 1867, le conseil adopte le nouveau procès-verbal concernant l'entretien du chemin de ligne de Verchères et fixe les parties d’entretien.

Plusieurs amendements se succèdent sur ledit procès-verbal.

Le conseil passe un vote pour le paiement des travaux basé sur la valeur des propriétés immobilières. La résolution est adoptée sur division. Cinq conseillers votent pour, un contre. Le conseil abroge tous les procès-verbaux antérieurs.

Pour une première fois, nous retrouvons, dans les procès-verbaux, une liste de répartition des coûts d’entretien du chemin de ligne de Verchères. Cette liste est présentée au conseil à sa réunion du 8 août 1867 par l’inspecteur Augustin Larivée. Le montant approuvé est de 41 livres et 15 sols anciens cours. Le secrétaire est chargé de faire la collecte de ces sommes. Le procès verbal indique quelques comptes payés.

Souvent, le secrétaire, sur ordre du conseil, doit aviser les inspecteurs de faire leur travail.


Des contribuables demandent la fermeture du chemin de ligne de Verchères

À la réunion du lundi 5 décembre 1887, Monsieur Flavien Vary, au nom de plusieurs contribuables, demande au conseil de bien vouloir fermer le chemin de ligne de Verchères de la rivière Richelieu au rang des 14. Monsieur Joseph Langevin émet une opposition. Le conseil remet sa décision.


Cette requête est à nouveau présentée au conseil le mardi trois avril 1888. En juin de la même année, le conseil ordonne des travaux dans les fossés dudit chemin de ligne.

Ce chemin demeurera-t-il ouvert?

Nous le saurons bientôt.


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Publication 8 février 2010

Réalisation Jacques Hébert

Société d'Histoire de Cournoyer