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ESSAI HISTORIQUE DE LA CORPORATION MUNICIPALE DE SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU LA VOIRIE MUNICIPALE CHEMIN DE LIGNE DE VERCHÈRES
Plan sur Google Maps Saint-Marc-sur-Richelieu
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Le chemin de linge de
Verchères est le premier chemin de ligne, chemin qui a été construit
dans notre municipalité. Il existait bien avant 1855, date de la
fondation de la municipalité de St-Marc.
Il date du début de la concession des terres au temps de la seigneurie
de Cournoyer.
C’était le chemin qui conduisait à tous les chemins de front avant la
construction du chemin de ligne de l’Église.
Il semble qu’avant 1857,
il se nommait le chemin d’en bas. Ce 7 septembre 1857, le conseil le
nomme Chemin de ligne de Verchères.
Aujourd'hui, ce chemin se nomme
« Ancienne route de Verchère ». Quelques nostalgiques le désignent sous
l’appellation de « Chemin de Cournoyer ». Sur la carte ci-dessus, il est
indiqué
« Montée Ancien de Verchères ».
À cette époque, la
majorité des chemins était construite en terre. Très peu d’entre eux
étaient empierrés ou même ensablés.
C’est pour quoi,
durant plusieurs années on prendra beaucoup de temps pour comprendre les
anciens procès-verbaux. Des avocats seront consultés et le secrétaire
sera souvent appelé à rédiger de nouveaux procès-verbaux afin de les
rendre compatibles avec les exigences de l’époque. On devait souvent les
amender pour satisfaire aux demandes et les rendre plus faciles à
appliquer.
Très souvent, les
résolutions seront adoptées sur division et quelquefois le maire doit
donner son vote prépondérant.
Il était également difficile de répartir, entre les intéressés, la
partie d’entretien ou de confection de chacun.
Souvent, la décision sur une requête en amendement ou simplement une
demande d’un nouveau procès-verbal était remise à une future réunion,
sinon à plusieurs autres réunions. Le lundi 5 avril 1858, le conseil procède à
l'annulation par règlement des anciens procès verbaux des chemins de
ligne de l’église et de Verchères en annulant tous les résolutions et
règlements antérieurs. Que tous les procès verbaux rendus par feu Remi
Amable De Boucherville, grand voyer du district de Montréal, rapports
qui ont établi ces chemins, sont déclarés être dans toute leur force et
vigueur et le public en pleine propriété des chemins mentionnés. Le tout
comme le rapport du surintendant de St-Marc qui est homologué par la
présente. Le conseil demande au secrétaire ce mercredi 25
août 1858 de faire des perquisitions au greffe de Montréal pour étudier
l’ancien procès-verbal de l’entretien du chemin de Verchères. Lors de la réunion du vendredi 3 septembre 1858, le conseil demande au secrétaire de dresser un procès-verbal concernant l’entretien du chemin de Verchères. Il est demandé que soit passé un nouveau règlement en attendant le procès verbal. Le conseil accepte cette demande, trois conseillers votent pour et un contre. Le règlement est adopté le lundi 4 octobre 1858. Ce règlement oblige l’entretien du chemin Verchères par ceux qui en étaient tenus par les anciens procès-verbaux. Une réunion spéciale est tenue ce lundi 22 novembre 1858. Le nouveau procès verbal du chemin de ligne de Verchères est soumis à l'approbation du conseil. Le conseil remet à une autre réunion sa décision. Cette décision sur le procès verbal du chemin Verchères sera remise en janvier prochain 1859.
Il est difficile de
s’entendre
Il est difficile de
satisfaire l’ensemble des contribuables Le conseil, ce lundi 3 janvier 1859, homologue un procès-verbal
concernant les affaires sur le chemin de ligne de Verchères. Deux
conseillers votent en faveur et deux autres votent contre la résolution.
Le maire ne donne pas son vote prépondérant et la décision est remise à
une prochaine réunion. À cette même réunion, le conseil examine deux nouvelles requêtes et
entend les intéressés. Pour donner suite aux discussions, il est résolu
que l’entretien du chemin de ligne de Verchères soit entretenu par les
habitants de la première concession et que ceux des autres concessions
doivent entretenir les autres chemins de ligne. La superficie à
entretenir sera au prorata de la superficie de leur propriété
respective. Encore un nouveau procès-verbal
Le conseil a de plus
en plus de difficulté à gérer l’entretien de ces chemins. Ce lundi 4 avril 1859, le conseil homologue un nouveau procès-verbal
concernant l’entretien du chemin de ligne de Verchères. Certaines
dispositions spécifient les obligations des intéressés. La partie du
chemin, située dans la première concession, est entretenue par les
propriétaires qui ont des terres dans cette concession. La partie située
dans la deuxième, par les propriétaires qui ont des terres dans cette
concession depuis la terre de Michel Ducharme inclusivement, jusqu’au
bout de ladite concession. La partie située dans la troisième
concession, par les propriétaires qui ont des terres dans cette
concession en descendant depuis la terre de Cléophas Leroux
inclusivement, jusqu’au bout de la paroisse. Cette partie du chemin sera
également entretenue et réparée par tous les habitants du rang des 14.
La partie à entretenir sera proportionnelle à la superficie de leurs
terrains respectifs.
Un nouvel essai, 18
juillet 1859 Le conseil homologue à nouveau un procès-verbal pour tenter de régler
définitivement l’entretien et les réparations du chemin de ligne de
Verchères. Sur division, la résolution est adoptée. Trois conseillers
votent pour la résolution et deux contre.
Ça ne va pas mieux À sa réunion du lundi 9 avril 1860, le conseil reçoit l’opinion de
maître Loranger, avocat de Montréal. L’opinion porte sur le
procès-verbal du chemin de ligne de Verchères et vote une résolution
voulant que soient adoptées des mesures pour faire en sorte que ce
procès-verbal soit exécuté. En conséquence, les inspecteurs sont notifiés par le
conseil d’exécuter le devis conformément au procès-verbal. Monsieur
Xavier Benoit demande d’être déchargé de l’entretien de sa partie de
chemin de ligne. suite»»»»»
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On commence à changer
la manière de participer aux coûts Le undi 25 juin 1860, le conseil amende le procès-verbal du chemin de
ligne de Verchères afin d’établir de nouvelles normes concernant
l’entretien et les réparations dudit chemin. Le procès-verbal est amendé
pour vice de forme. La partie d’entretien et la partie des travaux
seront réparties suivant la valeur proportionnelle de la propriété
assujettie. Cependant, les propriétaires intéressés devront faire les
travaux de la moitié des fossés situés en face de leur clôture. Le
secrétaire est nommé surintendant spécial pour dresser ce procès-verbal. Le dernier procès-verbal est accepté le samedi 21 juillet 1860 et le
conseil demande de préparer le devis conformément au procès-verbal.
Il semble que la
répartition des coûts n’est pas encore adéquate le mardi premier avril 1862, une requête est présentée au conseil dans
le but de demander que les travaux sur le chemin de ligne de Verchères
soient payés en regard de l’évaluation de la propriété des intéressés.
Le conseil remet sa décision. Cette demande est remise unanimement les mois suivants. En mai 1862, la requête est remise sur division. Quatre conseillers
votent pour la remise et deux contre. Mais le 4 juin 1862, le conseil
rejette unanimement la requête jusqu’au nouveau rôle d’évaluation. Parfois, il
faut sévir En juillet 1864, le conseil force Messieurs André Langevin, Joseph Blanchard et quelques autres à exécuter les travaux qui leur appartiennent dans le chemin de ligne de Verchères.
Même que parfois, les intéressés demandent d’abolir les procès-verbaux.
C’est à sa réunion du 22 avril 1865 qu’une demande est adressée au
conseil à cet effet afin d’abolir les procès-verbaux du chemin de ligne
de Verchères et d’établir un nouveau règlement.
On
n’est pas encore satisfait
Le
lundi 15 mai 1865, on demande au conseil d’abroger le nouveau règlement
concernant les travaux sur le chemin de ligne de Verchères. Plusieurs autres règlements viendront changer les
dispositions concernant le chemin de ligne de Verchères.
Le 15 novembre 1866, le conseil autorise le maire à vendre à la porte de
l’église l’entretien d'hiver du chemin de ligne de Verchères.
C’est une pratique courante de vendre les travaux d’entretien des
chemins d’hiver. Suivant un avis publié à la porte de l’église et à la
salle du conseil, les citoyens sont convoqués à un endroit, date et
heure, déterminés dans l’avis. L’endroit était souvent désigné sur le
perron de l’église. À l’heure précise, le maire ou toute autre personne
autorisée offrait à l’enchère l’entretien des chemins d’hiver. Un prix
maximal était fixé par le conseil et la vente était accordée au plus bas
soumissionnaire.
De temps à autre, lorsque le chemin exigeait plus de travaux, le conseil
ordonnait au secrétaire d’en faire la visite et de préparer un rapport
en conséquence.
Toujours de la difficulté à appliquer ce règlement
Devant la difficulté à faire observer son règlement, le lundi
21 janvier 1867, le conseil
autorise une rencontre avec un homme de loi à Montréal. Le but de la
rencontre est principalement pour trouver des moyens plus fonctionnels
dans l’administration de la répartition des travaux dans le chemin de
ligne de Verchères. Le mois suivant, il nomme le secrétaire,
surintendant spécial, pour faire la visite du chemin de ligne de
Verchères et en faire rapport.
Le
10 avril 1867, vu les difficultés d’entretien du chemin de ligne de
Verchères et sur la recommandation des avocats, il est décidé à refaire
un nouveau procès-verbal.
Le
secrétaire est nommé surintendant spécial pour procéder à la rédaction
de ce nouveau procès-verbal.
Le
lundi 20 mai 1867, le conseil adopte le nouveau procès-verbal concernant
l'entretien du chemin de ligne de Verchères et fixe les parties
d’entretien.
Plusieurs amendements se succèdent sur ledit procès-verbal.
Le
conseil passe un vote pour le paiement des travaux basé sur la valeur
des propriétés immobilières. La résolution est adoptée sur division.
Cinq conseillers votent pour, un contre. Le conseil abroge
tous les procès-verbaux antérieurs. Souvent,
le secrétaire, sur ordre du conseil, doit aviser les inspecteurs de
faire leur travail.
Des contribuables demandent la fermeture du chemin de ligne de Verchères À la réunion du lundi 5 décembre 1887, Monsieur Flavien Vary, au nom de plusieurs contribuables, demande au conseil de bien vouloir fermer le chemin de ligne de Verchères de la rivière Richelieu au rang des 14. Monsieur Joseph Langevin émet une opposition. Le conseil remet sa décision.
Cette requête est à nouveau présentée au conseil le mardi trois avril
1888. En juin de la même année, le conseil ordonne des travaux dans les
fossés dudit chemin de ligne. Ce chemin demeurera-t-il ouvert? Nous le
saurons bientôt. |
Publication 8 février 2010
Réalisation Jacques Hébert
Société d'Histoire de Cournoyer
