ESSAI HISTORIQUE DE LA CORPORATION MUNICIPALE DE SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU
LE SECRÉTARIAT
Première partie : Période 1856-1900
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Le secrétaire et le trésorier sont les
fonctionnaires principaux dans les municipalités, particulièrement
celles d'autrefois. Généralement, la même personne occupait les deux
charges d'où l'appellation secrétaire-trésorier. Ces personnes sont les
gardiennes des documents municipaux et elles ont le devoir de
concrétiser les décisions du conseil municipal. On se rappelle que le
premier secrétaire fut monsieur Charles Brin, remplacer le 3 septembre
1855 par monsieur Anselme Tetro. Le lundi deux novembre 1857, le conseil nomme
monsieur Charles Brin à la fonction de secrétaire-trésorier temporaire. Le samedi 7 novembre 1857, le conseil accepte
le paiement du compte de monsieur Charles Brin. Le lundi 7 juin
1858, le conseil demande au secrétaire un état des comptes de revenus et
dépenses depuis le premier janvier dernier jusqu’au cinq juillet. Le lundi 5 juillet
1858, le conseil nomme un nouveau secrétaire-trésorier en la personne de
monsieur Zéphirin Saint-Aubin. Le mercredi 5 janvier 1859, le
conseil accorde dix louis courant pour les honoraires du secrétaire. Le lundi 6 juin 1859 l’ancien
secrétaire, Monsieur Charles Brin, demande une décharge pour sa caution.
La demande sera étudiée et discutée à une prochaine réunion. Le lundi 18 juillet 1859, à une
réunion tenue à 16 h, le conseille, autorise une quittance pour la
caution de monsieur Charles Brins, ancien secrétaire-trésorier.
Le lundi 16 janvier 1860, le
conseil fixe les honoraires du secrétaire à 10 louis par an. Le jeudi 9 février 1860, Messieurs
John Fraser et Joseph Gatien se portent garants pour la caution du
secrétaire-trésorier. Le lundi 20 janvier 1862, le
conseil procède à l'engagement du secrétaire pour la somme de 10 louis
par an. C'est toujours monsieur Saint-Aubin qui demeure
secrétaire-trésorier. Le jeudi 13 février 1862, Messieurs
Joseph Gatien et Anselme Tétrault se portent garants
pour le cautionnement du secrétaire-trésorier. Le mardi 19 janvier 1864, le
conseil renomme à la charge de secrétaire-trésorier monsieur Saint-Aubin
pour la rémunération de 30 $ l'an. Le lundi 18 décembre 1865,
Monsieur Magloire Dansereau fait une offre de service pour le travail de
secrétaire-trésorier pour la somme de 8 $ l'an. La demande est rejetée,
vu que le terme des conseillers expire bientôt. Lors de ma recherche, je n'ai remarqué aucune
note voulant que monsieur Zéphirin St-Aubin ait donné sa démission. Un problème avec les secrétaires Le lundi 15 janvier 1866, le
conseil procède à la nomination du secrétaire-trésorier et fixe sa
rémunération à 40 $ par an. Il est difficile à dire si c’est St-Aubin ou
une autre personne. Possiblement qu'un secrétaire-trésorier est nommé
temporairement, puisque l’on nomme monsieur Hogue en février 1866. Messieurs Damien Fontaine et
Janvier Beaudry se portent garants pour la caution du
secrétaire-trésorier. Le conseil engage une poursuite
contre l’ancien secrétaire-trésorier (monsieur Saint-Aubin) pour
l’obliger à remettre au conseil les archives. Le lundi 5 février 1866, le conseil demande à
deux conseillers d'obtenir les archives et, si les archives sont remis,
de donner quittance pour la caution, sinon, de prendre une poursuite
contre monsieur Saint-Aubin. Le dimanche 11 février 1866, monsieur Isaac
Hogue est nommé secrétaire-trésorier temporairement. Monsieur François Xavier Bertrand est nommé
temporairement secrétaire-trésorier à une réunion tenue à 17 h le lundi
9 juillet 1866. Monsieur Charles Robert, notaire, est nommé
temporairement secrétaire-trésorier le lundi 5 novembre 1866. Le jeudi 15 novembre 1866, le conseil établit
le bureau municipal à l'office du secrétaire-trésorier, Monsieur Charles
Robert. Il fixe également les honoraires du secrétaire-trésorier à 40 $
l'an et messieurs Damien Fontaine et Janvier Desmarais se porte garant
pour la caution du secrétaire-trésorier. Le mercredi 22 janvier 1868, le conseil nomme à
nouveau monsieur Charles Robert au poste de secrétaire-trésorier et le
cautionnement des années précédentes est accepté. Le samedi 30 mai 1868, le secrétaire est
autorisé à se procurer à Montréal un cahier de recettes et dépenses et à
payer cette dépense à même le fond général de la municipalité. Le mardi 25 mai 1869,
Isaac Hogue est nommé secrétaire temporaire. Le lundi 3 janvier 1870,
Charles Blanchard est nommé secrétaire temporaire. Le lundi 17 janvier 1870,
Charles Robert est nommé secrétaire-trésorier et ses honoraires sont
établis à 40 $ l'an. Le samedi 19 novembre 1870,
le conseil ordonne au secrétaire de biffer tous les comptes des
propriétés dont les propriétaires sont inconnus.
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Le mardi 4 avril 1871,
le conseil nomme un secrétaire temporaire en la personne de Monsieur Hégésippe
Desmarais. Il en est de même le mercredi 19 juillet 1871. Il semble que, durant cette période, Monsieur Charles Robert
est toujours le secrétaire-trésorier permanent. Le lundi 22 janvier 1872,
le conseil renomme Monsieur Charles Robert secrétaire-trésorier et fixe ses
honoraires à 40 $ l'an et procède à la définition de ses tâches. Le mardi
9 juillet 1872, le conseil accepte le
cautionnement du secrétaire au montant de 300 $, garanti sur une hypothèque sur
sa propriété et la garantie de la caution par Monsieur Olivier Loiselle. Le lundi 3 février 1873,
Charles Robert est renommé secrétaire-trésorier aux mêmes conditions que l'an
passé. Monsieur Herménégilde Jeannotte, étudiant en médecine, est également
nommé secrétaire provisoire. Vendredi 17 avril 1874,
Monsieur. Olivier Loiselle se porte garant de la caution du
secrétaire-trésorier, Monsieur Charles Robert, lequel avait été renommé lundi 2
février 1874. Le vendredi 12 février
1875, le secrétaire-trésorier est reconduit dans ses fonctions aux mêmes
conditions. Le mardi 4 mai 1875, Monsieur Olivier Loiselle se porte garant de la
caution du secrétaire. Le conseil ayant exigé le titre de propriété de Monsieur
Loiselle, ce dernier dépose devant le conseil ses titres le mardi 11 mai 1875.
Description, de la désignation de la terre de Monsieur Olivier Loiselle,
représentant une garantie pour la caution du secrétaire. Une terre, de 3arpents
de largeur, par 30 arpents de profondeur, située en bordure de la rivière
Richelieu. Située dans la première concession, elle est bornée en profondeur par
la propriété de Monsieur Pierre Robert, d’un côté d'une part et par Monsieur
Flavien Vary et de l’autre par la propriété de Monsieur Olivier Lusier. Le lundi 7 février 1876,
le conseil nomme à nouveau Monsieur Charles Robert à la fonction de
secrétaire-trésorier fixant ses honoraires à 52 $ l'an et définit ses fonctions. Démission du secrétaire-trésorier Le jeudi 28 septembre
1876, le conseil décharge les personnes ayant garanti la caution du secrétaire.
Le secrétaire dépose sa démission devant le conseil. Le conseil reporte la
décision à une prochaine réunion. Nomination d'un nouveau
secrétaire Le lundi
9 octobre 1876, à une réunion tenue à 10 h,
le conseil accepte la démission de l’ancien secrétaire, Monsieur Charles Robert,
lequel doit rendre des comptes au conseil. Les conseillers se rendent au bureau
du secrétaire pour prendre tous les effets de la municipalité. Monsieur Antoine
Magloire Archambault est nommé secrétaire-trésorier pour finir l'année 1876 et
le conseil spécifie les conditions. Mercredi 18 octobre
1876, à une réunion tenue à 13 h, le conseil accepte la caution, en faveur de
Monsieur Antoine Magloire Archambault, offerte par Monsieur Louis Dufort pour
une valeur de 400 $, valeur garantie par une hypothèque sur sa terre. Horaire d'ouverture du bureau
municipal Le conseil homologue le
règlement suivant : le bureau municipal sera ouvert chaque lundi de 9 h à 16 h.
Le secrétaire-trésorier percevra les deniers à ce bureau situé dans la maison de
Trefflé Pariseau, forgeron. Vu que l'ancien secrétaire-trésorier
n'a pas présenté ses comptes, le conseil
demande au secrétaire et aux auditeurs
d’examiner lesdits comptes. Nouveau secrétaire-trésorier Lundi 12 février 1877, à
une réunion tenue à 10 h, le conseil nomme Monsieur Antoine Magloire Archambault
à la fonction de secrétaire-trésorier. Lundi 4 juin 1877, le
conseil autorise le secrétaire afin de réclamer les services d'un avocat afin de
prendre des mesures légales contre l'ancien secrétaire et lui réclamer la valeur
de sa caution puisqu'il a laissé un déficit dans la paroisse lors de son départ. Mardi
3 juillet 1877, à une réunion tenue à14h00,
le conseil prend connaissance du rapport de l'avocat concernant l'affaire de
Monsieur Charles Robert, ancien secrétaire de la municipalité. L'avis de
l'avocat mentionne que le conseil peut réclamer contre l’ancien secrétaire. En
conséquence, le conseil avise le nouveau propriétaire de l'ancien emplacement de
Monsieur Robert de bien vouloir payer la somme de 32.90 $ et le conseil donne
quittance à Olivier Loiselle qui avait cautionné en faveur de Monsieur Robert. Le conseil reconduit le
secrétaire dans ses fonctions aux mêmes conditions que l'an passé. Cette réunion
tenue lundi 4 février 1878 à 10 h. Elle est ajournée à 14 h. À la reprise de la
réunion, un débat à lieu sur la légalité de la réunion de 10 h vu la résolution
antérieure pour la reprendre à 14 h. En conséquence le conseil valide les
résolutions passées durant l'avant-midi et fixe les honoraires du
secrétaire-trésorier à 58 $ l'an. Lundi premier avril 1878 à
une réunion tenue à 14 h, le conseil ordonne que le bureau municipal soit
déménagé dans la maison de madame John Fraser De Berry. Lundi 7 mars 1881 à une
réunion tenue à 14 h, le conseil reconduit le secrétaire dans ses fonctions aux
mêmes conditions que l'an passé. Un conseiller s'oppose à cette nomination. |
Publication 14 janvier 2010
Réalisation Jacques Hébert
Société d'Histoire de Cournoyer
